Mentions Légales

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
 
ARTICLE 1 : PRÉSENTATION DU SITE
Propriétaire :  Anne-Sylvie PINEL
Créateur : Anne-Sylvie PINEL
Responsable de publication : Anne-Sylvie PINEL
Le responsable publication est une personne physique. 
Template du design du site  : Design On The Moon
 
ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
Le site de la Plume Académie est hébergé chez Showit.
 
ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.plume-academie.com ne saurait être tenu responsable.
 
ARTICLE 4 : GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.plume-academie.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.plume-academie.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
 
ARTICLE 5 : COOKIES
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